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ScrapinBOX à MAGALAS

Ouvert du lundi après midi au samedi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00

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Notre service client est disponible du lundi au samedi de 9h00 à 12h00 et 14h00 à 19h00

Tél. :+33 (0) 6 28 09 12 25

Conditions générales de vente

Le présent document Conditions Générales de Vente (CGV) définit les conditions applicables aux ventes conclues entre la société Scrap in Box via le site internet http://www.scrapinbox.com ci-après dénommée "Scrapinbox.com" et les clients ou personnes effectuant un achat via le site www.scrapinbox.com ci-après dénommées "le client".

Ces conditions sont exclusivement réservées à titre exclusif aux personnes physiques majeures non commerçantes pour leurs besoins personnels.

Mentions légales

Le site Internet www.scrapinbox.com est édité par la société Scrap in Box dont le siège social est situé 5 Zone d'Activité l'Audacieuse 34480 Magalas, France.

N° de SIRET : 792 692 360

Téléphone : 06 28 09 12 25

Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures.

E-mail : formulaire de contact

Directrice de la publication : Joséphine Loron.

Prix et Articles

Tous les prix sur le site Scrapinbox.com sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition qui restent à la charge du client sauf mention ou conditions particulières.

Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Scrapinbox.com se réserve le droit de modifier ses prix sans préavis en fonction des approvisionnements et des conditions économiques.

Chaque produit proposé est détaillé avec le plus grand soin, au moyen de descriptifs techniques de ses fournisseurs, les photographies illustrant les produits ne sont pas contractuelles.

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles, Scrapinbox.com fait son possible pour que la majorité des produits soient toujours disponibles. Des ruptures peuvent subvenir entre le moment où le client passe la commande et le moment ou Scrapinbox.com reçoit le paiement.

Dans ce cas, Scrapinbox.com s'engage à en informer le client dans les plus brefs délais de l'indisponibilité du produit et le cas échéant, un avoir lui sera envoyé avec un code personnel à communiquer lors de son prochain achat, ou sur simple demande le client sera remboursé par chèque.

Création d’un compte client

Lors de l'inscription, le client certifie que ses données sont exactes et complètes, toute fausse déclaration sera considérée comme nulle et entraînera la suppression du compte.

Le client est entièrement responsable de son identifiant et de son mot de passe, ils sont confidentiels et ne doivent pas être divulgués à des tiers.

Scrapinbox.com se réserve le droit de bloquer la création et l’utilisation de multi-comptes, une même personne physique et majeure (même nom, même adresse) ne peut créer qu’un compte.

Commande

Le client peut passer commande sur le site Internet www.scrapinbox.com, le processus de commande est le suivant :

Choix des articles et ajout au panier

Validation du contenu du panier

Récapitulatif de la commande Identification sur le site www.scrapinbox.com si le client n’est pas déjà identifié

Choix de votre adresse pour la livraison

Choix du mode de livraison et acceptation des CGV

Choix du mode de paiement

Validation du paiement

Le client pourra visualiser lors des différentes étapes de sa commande le prix total et de corriger d’éventuelles erreurs avant de valider celle-ci pour exprimer son acceptation.

Toute commande vaut acceptation express et irrévocable des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente. Scrapinbox.com s’engage à honorer les commandes reçues sur le site www.scrapinbox.com uniquement dans la limite des stocks disponibles.

Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant de confirmer toute commande.

L'acceptation de la commande est validée par signature électronique (ordonnance n° 2000-230 du 13 mars 2000, relative à la signature électronique) qu'une fois le client aura validé son mode de paiement. Elle ne sera cependant définitivement prise en compte par Scrapinbox.com qu'une fois le mode de paiement reçu de manière effective.

L'engagement de Scrapinbox.com ne serait être remis en cause qu'à la hauteur de la validation électronique de la commande, seules les informations du bon de commande et de la facturation sont contractuelles.

Lors de la passation de commande, le client pourra visualiser les étapes de sa commande depuis son compte client sur le site www.scrapinbox.com, les états de commande est le suivant :

Votre commande est en attente du paiement.

Votre commande est en paiement accepté.

Votre commande est en préparation en cours.

Votre commande est en cours de livraison.

Votre commande est livrée.

Scrapinbox.com se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque (utilisation abusive ou frauduleuse des codes promotionnels, fraude informatique, etc.).

A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs article(s) commandé(s), Scrapinbox.com s'engage à en informer le client dans les plus brefs délais, et le cas échéant un avoir sera envoyé au client avec un code personnel à communiquer lors de son prochain achat ou à le rembourser au plus tard dans les 30 jours suivant le paiement des sommes versées.

Les produits demeurent la propriété de Scrapinbox.com jusqu'au complet encaissement du prix par Scrapinbox.com. Ce prix est payable en totalité et en un seul versement.

Facturation

Une fois que la commande est validée par le client, sa facture est indiqué toutes taxes comprises en euros, intégrant les frais de port et déduisant le cas échéant les réductions dont il pourrait être bénéficiaire.

La facture est exclusivement sous forme électronique, le client pourra consulter et imprimer celle-ci partir de la rubrique "Historique et détails de mes commandes" sur le site www.scrapinbox.com.

Paiement

Le client a la possibilité de choisir son mode de paiement. Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou par chèque.

Règlement par carte bancaire s'effectue sur notre espace sécurisé avec le service de paiement de la Société Générale. Les cartes acceptées sont, Carte Bleue, Carte Visa, Eurocard Mastercard, American Express et les cartes émises en France métropolitaine.

Scrap in Box ne conserve pas vos informations bancaires (numéro de carte bancaire, la date d'expiration, le code CVX), elles sont directement transmises cryptées sur le serveur de la Société Générale sans transiter par le serveur de Scrapinbox.com, cette solution vous garantit un grand niveau de sécurité.

Règlement par chèque, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine et libellé à l’ordre de Scrap in Box et adressé à Scrap in Box 5 Zone d'Activité l'Audacieuse 34480 Magalas, l’encaissement est réalisé à réception du chèque.

Règlement par virement bancaire, le client devra indiquer en libellé du virement le numéro de sa commande et les coordonnées bancaires de Scrap in Box donnés automatiquement en fin de processus.

La commande ne sera traitée et expédiée qu'à la réception et contrôle du chèque et virement bancaire. En conséquence, les délais de livraison applicables dans ce cas sont ceux au jour de réception du règlement.

Les articles commandés par cheque, virement bancaire peuvent à la demande du client être réservés 5 jours à compter de la date de commande. Passé ce délai et à défaut de réception du chèque ou du mandat cash correspondant, Scrapinbox.com se réserve le droit d’annuler la commande du client. Le chèque lui sera alors renvoyé dès réception.

Sécurisation des paiements

Scrap in Box met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données bancaires transmises sur site internet http://www.scrapinbox.com.

Scrapinbox.com utilise le service de paiement sécurisé de la Société Générale. Ce service intègre la norme de sécurité SSL (Secure Socket Layer).

Scrap in Box ne conserve pas les données confidentielles (numéro de carte bancaire, la date d'expiration, le code CVX), elles sont directement transmises cryptées sur le serveur de la Société Générale sans transiter par le serveur de Scrapinbox.com.

A défaut d'autorisation de paiement, Scrapinbox.com se réserve la possibilité de ne pas donner suite à la commande d'un client.

Lutte contre la fraude à la carte bancaire

Scrapinbox.com se réserve le droit de vérifier les données personnelles communiquées par le client et d'adopter toutes les mesures jugées nécessaires à la vérification du fait que la personne dont le compte bancaire est débité est bien celle qui a passé la commande, ceci afin d’éviter tout paiement frauduleux.

Cette vérification pourra prendre la forme d’une demande de justificatifs d’identité, de domicile ou de documents bancaires.

L’absence de réponse du client à une demande de ce type dans un délai de 2 jours suivant la demande formulée par Scrapinbox.com entraînera automatiquement l’annulation de la commande concernée, et ce sans aucune possibilité de réclamation ultérieure.

Scrapinbox.com aura également toute liberté de procéder à l’annulation directe d’une commande qui présenterait un ou plusieurs facteurs de risque d’utilisation frauduleuse de carte bancaire.

Expédition et Livraison

Scrapinbox.com s’engage à expédier les produits commandés et payés par le client dans les délais prévus à l’adresse de livraison indiquée lors du processus de commande, hors période de forte affluence ou de cas de force majeure, à compter de la réception du paiement.

Si lesdits produits n’ont pas été livrés dans un délai de 30 jours à compter de la date de livraison prévue lors de la commande, et si ce dépassement n’est pas dû à un cas de force majeure, le client pourra procéder à la résolution de la vente par l’envoi d’un courrier recommandé avec avis de réception à l’adresse suivante : Scrap in Box 5 Zone d'Activité l'Audacieuse 34480 Magalas.

Le client dispose d'un délai de 30 jours ouvrés à compter de la date d’expédition de la commande afin de demander la résolution de la vente et le remboursement des articles au motif qu’il n’aurait pas été livré, à l’issue de ce délai aucune contestation de livraison ne sera acceptée. Les sommes versées par le client lui seront alors intégralement restituées.

 Le client est tenu de vérifier l'état des produits livrés et d'émettre toutes les réserves concernant les produits (avarie, produit manquant par rapport au bon de commande, colis endommagé ou ouvert, produits cassé, défectueux, etc.) et devra signer le bon de livraison du transporteur à réception du colis et ce même en cas d'expédition franco de port.

 Dans cas d'émission de réserves lors de la réception, celles-ci doivent être déclarées par courrier recommandé avec avis de réception auprès du transporteur sous un délai de 48 heures et envoyées une copie à l’adresse suivante : Scrap in Box 5 Zone d'Activité l'Audacieuse 34480 Magalas, pour que Scrapinbox.com puisse se retourner contre le transporteur en cas de litiges. Scrapinbox.com contrôle pour sa part tous les colis au moment de l'expédition.

Dans le cas d'une perte de colis lors du transport, les délais d'enquête peuvent varier selon les transporteurs et prendre de une à quatre semaines.

Le client recevra sa commande vers la France métropolitaine, Principautés de Monaco et d’Andorre par colissimo.
(1) Pas d’engagement sur les délais vers Andorre.

Colissimo, ce mode de livraison permet de recevoir le colis à votre domicile, en 2 jours ouvrables (délai indicatif de La Poste). Livraison offerte à partir de 50 euros d'achat.

Expédition en Europe : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Suisse, Irlande.
Par Colissimo, ce mode de livraison permet de recevoir le colis à votre domicile, en 4 jours ouvrables (délai indicatif de La Poste). Livraison offerte à partir de 180 euros d'achat.

Expédition en Outre Mer zone 1 : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, Île de la Réunion, St Barthélemy, St Martin, St Pierre et Miquelon.
Par Colissimo, ce mode de livraison permet de recevoir le colis à votre domicile, en 4 jours ouvrables (délai indicatif de La Poste). Livraison offerte à partir de 180 euros d'achat.

En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, le client devient importateur du ou des produits concernés, le client assurera sous sa seule responsabilité l'entrée des produits dans le territoire de destination. Pour tous les produits expédiés, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Scrapinbox.com.

Délai de rétractation

Le client dispose d'un délai légal de 7 jours francs pour exercer son droit de rétractation à compter de la date de réception du colis. Le client devra au préalable faire sa demande à Scrapinbox.com, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités.

Le client devra retourner le(s) produit(s) dans leur emballage d’origine et en parfait état permettant leur commercialisation à l’état neuf à Scrap in Box 5 Zone d'Activité l'Audacieuse 34480 Magalas.

Les frais d'emballage, de transport du retour et de la réexpédition sont à la charge du client.

Attention, aucun remboursement ne sera effectué pour toute personnalisation de la part du client, ordonnance n°2001-741 article 5 (L121.20.2) du 2 août 2001, article du 12 du 25 août 2001, l’ordonnance n°2005-648 du 06 juin 2005, article 11 du 7 juin 2005 du code de Commerce.

Passé ce délai, les produits livrés seront réputés conformes et acceptés par le client, Scrapinbox.com se réserve le droit de refuser l'échange, l'avoir, ou le remboursement.

Dans le cas d'une nouvelle expédition à l'occasion d'un changement de produit, il sera facturé ou remboursé la différence de tarif liée au nouvel achat, l'envoi se fera à l’adresse de livraison indiquée lors du processus de commande.

Après avoir obtenu la confirmation de sa rétractation auprès de Scrapinbox.com, le client sera intégralement remboursé des sommes versées dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours ouvrés suivant la date à laquelle il a exercé son droit de rétractation.

Conditions d'échange et de retour d’un produit

Tout échange ou retour doit faire l’objet d’une demande d'échange ou de retour au préalable à partir de la rubrique "Mon compte" sur le site www.scrapinbox.com, ou par courrier recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante Scrap in Box 5 Zone d'Activité l'Audacieuse 34480 Magalas.

Le client dispose d'un délai de 30 jours ouvrés à compter de la date de dépôt de son colis retour afin de formuler toute réclamation relative à son retour. Aucune demande ne sera acceptée à l’issue de ce délai.

Le client devra retourner le(s) produit(s) dans leur emballage d’origine et en parfait état permettant leur commercialisation à l’état neuf.

Si le montant de la commande échange du client est supérieur au montant de sa commande initiale, il pourra payer la différence en ligne par carte bancaire, par chèque ou virement bancaire à l'adresse suivante Scrap in Box 5 Zone d'Activité l'Audacieuse 34480 Magalas. L'expédition de la commande échange du client est conditionnée par la validation de ce règlement.

Si le montant de la commande échange du client est inférieur au montant de la commande initiale, scrapinbox.com lui remboursera la différence.

Etat des articles

Tous les produits retournés devront être renvoyés parfaitement intacts. A réception du colis, Scrapinbox.com jugera du parfait état de la marchandise retournée.

Aucun retour ou échange ne sera accepté si les articles retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés par le client et que cette utilisation ou ces dommages rendent les produits impropres à la vente, Scrapinbox.com pourra exercer toutes actions de recouvrement correspondantes auprès du client.

Si le retour ou l’échange est refusé par Scrapinbox.com, les produits seront alors retournés au client aux frais de Scrapinbox.com sans que le client puisse exiger une quelconque compensation ou droit à remboursement, à l’exception de l’exercice ultérieur de ses droits à garantie sur les marchandises vendues.

Remboursement des retours

Sous réserve du respect de ces conditions de retour, Scrapinbox.com procédera au remboursement des articles retournés dans les 15 jours suivant la réintégration en stock des marchandises.

Garantie

Tous les produits proposés par Scrapinbox.com sont soumis à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil.

Le client dispose d'un délai de 3 jours à compter de la livraison pour former toutes réserves ou réclamations pour non conformité ou vice apparent des produits livrés, par e-mail via le formulaire de contact ; ou par courrier recommandé avec avis de réception à l’adresse suivante Scrap in Box 5 Zone d'Activité l'Audacieuse 34480 Magalas.

Passé ce délai, les produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par Scrapinbox.com.

Si le vice apparent ou le défaut de conformité de l’article est avéré, Scrapinbox.com s’engage à procéder au remplacement de l’article ou à rembourser le client dans les plus brefs délais et à ses frais, ce remboursement interviendra dans un délai maximum de 30 jours.

 Scrapinbox.com ne saurait être pour autant tenu pour responsable de la mauvaise utilisation ou de l’usage intensif des articles que pourrait en faire le client.

Par ailleurs, Scrapinbox.com dégage sa responsabilité pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l'hypothèse d'une force majeure ou fortuite, y compris sans que cette liste ne soit exhaustive grève interne ou externe, notamment des services postaux et moyen de transports et / ou communications, incendie, catastrophe, panne interne ou externe, et d'une manière générale tout événement ne permettant pas la bonne exécution des commandes.

Parrainage

Faites connaître Scrap in Box à vos ami(e)s et à vos proches et profitez de notre offre de parrainage en recevant un bon de réduction de 5 euros.

Comment parrainer un(e) ami(e)

Pour pouvoir parrainer vos ami(e)s, vous devez avoir effectué une commande sur la boutique de Scrap in Box.

Connectez vous à votre espace client, allez dans la rubrique Parrainage, cliquer sur Parrainer mes amis et de renseigner les champs indiqués (nom, prénom, émail) des personnes que vous souhaitez parrainer, un e-mail d'invitation sera automatiquement envoyé à votre ami(e).

Les renseignements fournis lors de l’inscription de vos filleul(e)s, nom, prénom et émail seront ceux qui serviront à créer leurs comptes.

Vos filleul(e)s recevront un message de votre part en les l'invitant à venir visiter notre boutique www.scrapinbox.com, ainsi qu'un code de bienvenu d'une valeur de 5 euros à utiliser pour toutes commandes supérieure ou égale à 50€ (hors promotion).

Dès que la commande de votre filleul(e) sera enregistrée et expédiée, vous recevrez automatiquement un code parrainage d'une valeur de 5€ à utiliser pour toute commande.

Attention, pour bénéficier de l'offre de parrainage, votre filleul(e) doit être un nouveau client de Scrap in Box. Si une personne existe déjà dans le ficher de www.scrapinbox.com, avec le même nom, adresse postale ou le même émail, la personne se verra refuser l'offre de parrainage.

Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur Scrapinbox.com, qu'ils soient visuels ou sonores sont protégés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.

A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle du site de Scrapinbox.com est strictement interdite sauf autorisation préalable et expresse de Scrapinbox.com.

Protection des données personnelles

Les données collectées sont destinées à un usage interne de Scrapinbox.com, elles sont nécessaires à la gestion des commandes ainsi que pour l'établissement des factures et les relations commerciales entre Scrapinbox.com et le client. A défaut, la commande ne pourra être validée.

Scrapinbox.com est responsable de leur traitement, ces informations sont strictement confidentielles et ne peuvent être transmises à des tiers.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données le concernant. Le client peut expressément s’opposer à la divulgation de ses coordonnées. Pour cela, il lui suffit de le signaler en écrivant à Scrap in Box 5 Zone d'Activité l'Audacieuse 34480 Magalas.

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Le client peut à tout moment refuser et désactiver l'utilisation de ces cookies en sélectionnant les paramètres appropriés dans son navigateur internet.

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Modification

Scrapinbox.com peut de plein droit modifier s'il y a lieu les Conditions Générales de Vente, Scrapinbox.com invite le client à chaque nouvelle commande de relire attentivement les conditions générales de vente en vigueur.

Litige

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, le client et Scrapinbox.com s'engagent à rechercher une solution amiable, à défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

Service Client

Pour toute information ou question, le Service Client de Scrapinbox.com est joignable par téléphone du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00 et de 140h00 à 17h00 au 06 28 09 12 25.

Pour toute autre question, par e-mail via le formulaire de contact ou par courrier à adresser à Scrap in Box 5 Zone d'Activité l'Audacieuse 34480 Magalas.